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1. Licence Limitée

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2. Exploitation du Site

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3. Loi Applicable et Juridiction

Les présentes Conditions d’Utilisation sont régies par les lois marocaines. Tout litige relatif à ces Conditions ou à l’utilisation du Site sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux compétents de Casablanca, Maroc.

4. Propriété Intellectuelle

Tout contenu présent sur le Site, y compris les textes, images, graphismes, logos et logiciels, est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle. Vous ne pouvez pas utiliser ces contenus à des fins commerciales sans l’autorisation préalable de Custos Events.

5. Utilisation Autorisée

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8. Limitation de Responsabilité

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9. Séparabilité

Si une disposition des présentes Conditions d’Utilisation est jugée invalide ou inapplicable, les autres dispositions resteront pleinement en vigueur.

10. Modifications

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